LOI n° 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle

 

Le contenu du site internet reste la propriété de la marque POKEVET®, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.

Les acheteurs ou visiteur du site internet s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

​

POKEVET® est déposée auprès de l'INPI ( Institut national de la propriété industrielle ) 

 

Correspond au fait que la marque est protégée de la fraude et de la contrefaçon.